Mentions légales
Mise à jour lundi 21 Novembre 2011
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Le site www.ecociliens est géré par l’unité communication du conseil régional d’Île-de-France.
Unité communication - cellule web
35, bd des Invalides 75007 Paris
01 53 85 53 85 (standard)
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Informations légales
- Directeur de la publication : Jean-Paul Huchon, président du conseil régional
- Directeur de la publication délégué : Xavier Crouan, directeur général adjoint de l’unité communication
- Conception du site : conseil régional d’Île-de-France
- Réalisation : Eclydre, 7 rue Taylor - 75010 Paris
Propriété et responsabilité
Le site www.ecociliens est la propriété de conseil régional d’Île-de-France.
Le conseil régional est responsable de l’ensemble des informations contenues sur ce site. Sa responsabilité ne saurait, en revanche, être engagée pour les informations contenues :
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- sur les sites vers lesquels renvoie www.ecociliens
- sur les sites qui renvoient, au moyen d’un lien hypertexte vers www.ecociliens
- sur les sites qui reproduisent, sans autorisation, les contenus de www.ecociliens
Rappel :
La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers les contenus du site www.ecociliens est interdite aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptible de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.)
Droit d’auteur et utilisation des contenus du site
Tous les contenus en ligne sur le site www.ecociliens mais également la structure, les marques sont protégés. En vertu de l’article L.1224 du Code de la propriété intellectuelle, ils ne peuvent donc être repris sans autorisation de reproduction préalable. Toute reprise totale ou partielle est interdite dans l’autorisation expresse et écrite du conseil régional.
Traitement des données personnelles / loi informatique et libertés
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Aucune utilisation commerciale ne sera faîte à partir des données collectives. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous en informer par courrier à l’adresse suivante :
Conseil régional d’Île-de-France
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